Notions fondamentales I
- charge de la preuve : détermination de la partie qui doit établir un fait ou un acte au soutien de sa prétention
- preuve littérale : mode de preuve reposant sur un écrit répondant aux exigences applicables
- témoignage : déclaration d’un tiers sur des faits dont il a connaissance
Notions fondamentales II
- présomption : conséquence que la loi ou le juge tire d’un fait connu vers un fait inconnu
- aveu : déclaration par laquelle une personne reconnaît un fait susceptible de produire des effets contre elle
Contrôles de compréhension I
- Contrôle — charge de la preuve : Contrôler « charge de la preuve » consiste à confronter la réponse à sa définition, aux données de la situation et à la cohérence du résultat.
- Contrôle — preuve littérale : Contrôler « preuve littérale » consiste à confronter la réponse à sa définition, aux données de la situation et à la cohérence du résultat.
- Contrôle — témoignage : Contrôler « témoignage » consiste à confronter la réponse à sa définition, aux données de la situation et à la cohérence du résultat.
Contrôles de compréhension II
- Contrôle — présomption : Contrôler « présomption » consiste à confronter la réponse à sa définition, aux données de la situation et à la cohérence du résultat.
- Contrôle — aveu : Contrôler « aveu » consiste à confronter la réponse à sa définition, aux données de la situation et à la cohérence du résultat.
Applications et mises en situation
- Qualifier une situation de niveau supérieur portant sur « Preuve civile et charge de la preuve » et déterminer le rôle exact de « charge de la preuve » à partir des faits et de la source applicable.
- Qualifier une situation de niveau supérieur portant sur « Preuve civile et charge de la preuve » et déterminer le rôle exact de « preuve littérale » à partir des faits et de la source applicable.
- Qualifier une situation de niveau supérieur portant sur « Preuve civile et charge de la preuve » et déterminer le rôle exact de « témoignage » à partir des faits et de la source applicable.
- Qualifier une situation de niveau supérieur portant sur « Preuve civile et charge de la preuve » et déterminer le rôle exact de « présomption » à partir des faits et de la source applicable.
- Qualifier une situation de niveau supérieur portant sur « Preuve civile et charge de la preuve » et déterminer le rôle exact de « aveu » à partir des faits et de la source applicable.
- Relire la situation puis vérifier que l’usage de « charge de la preuve » répond exactement à la question posée.
- Relire la situation puis vérifier que l’usage de « preuve littérale » répond exactement à la question posée.
- Relire la situation puis vérifier que l’usage de « témoignage » répond exactement à la question posée.
- Relire la situation puis vérifier que l’usage de « présomption » répond exactement à la question posée.
- Relire la situation puis vérifier que l’usage de « aveu » répond exactement à la question posée.
Méthodes de résolution et de vérification
- Définir « charge de la preuve », identifier son fondement et ses conditions, appliquer la règle aux faits, puis contrôler les effets juridiques ou institutionnels de la solution.
- Définir « preuve littérale », identifier son fondement et ses conditions, appliquer la règle aux faits, puis contrôler les effets juridiques ou institutionnels de la solution.
- Définir « témoignage », identifier son fondement et ses conditions, appliquer la règle aux faits, puis contrôler les effets juridiques ou institutionnels de la solution.
- Définir « présomption », identifier son fondement et ses conditions, appliquer la règle aux faits, puis contrôler les effets juridiques ou institutionnels de la solution.
- Définir « aveu », identifier son fondement et ses conditions, appliquer la règle aux faits, puis contrôler les effets juridiques ou institutionnels de la solution.
- Revenir à la définition de « charge de la preuve », vérifier chaque étape et justifier la conclusion avec une donnée ou une règle pertinente.
- Revenir à la définition de « preuve littérale », vérifier chaque étape et justifier la conclusion avec une donnée ou une règle pertinente.
- Revenir à la définition de « témoignage », vérifier chaque étape et justifier la conclusion avec une donnée ou une règle pertinente.
- Revenir à la définition de « présomption », vérifier chaque étape et justifier la conclusion avec une donnée ou une règle pertinente.
- Revenir à la définition de « aveu », vérifier chaque étape et justifier la conclusion avec une donnée ou une règle pertinente.
Pièges fréquents
- Confondre « charge de la preuve » avec une notion voisine, oublier ses conditions d’application ou tirer une conclusion sans rattacher les faits à la règle pertinente.
- Confondre « preuve littérale » avec une notion voisine, oublier ses conditions d’application ou tirer une conclusion sans rattacher les faits à la règle pertinente.
- Confondre « témoignage » avec une notion voisine, oublier ses conditions d’application ou tirer une conclusion sans rattacher les faits à la règle pertinente.
- Confondre « présomption » avec une notion voisine, oublier ses conditions d’application ou tirer une conclusion sans rattacher les faits à la règle pertinente.
- Confondre « aveu » avec une notion voisine, oublier ses conditions d’application ou tirer une conclusion sans rattacher les faits à la règle pertinente.
- Valider une réponse seulement parce qu’elle paraît plausible, sans la confronter à la définition de « charge de la preuve ».
- Valider une réponse seulement parce qu’elle paraît plausible, sans la confronter à la définition de « preuve littérale ».
- Valider une réponse seulement parce qu’elle paraît plausible, sans la confronter à la définition de « témoignage ».
- Valider une réponse seulement parce qu’elle paraît plausible, sans la confronter à la définition de « présomption ».
- Valider une réponse seulement parce qu’elle paraît plausible, sans la confronter à la définition de « aveu ».